Marque enregistrée - Marque en vigueur

PENO DES 40
EUROSPORT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4251880
Date de dépôt :
24/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/02/2026
PENO DES 40 de EUROSPORT

Présentation de la marque PENO DES 40

Déposée le 24 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PENO DES 40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROSPORT domicilié(e) 3, rue Gaston et René Caudron - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 735 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque PENO DES 40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PENO DES 40 arrivera à expiration en date du 24 février 2026.

EUROSPORT a également déposé les autres marques suivantes : EUROSPORT POKER.FR , EUROSPORT , CHALET CLUB , EUROSPORTBET , EUROSPORTPOKER , EUROSPORT , E , PENO DES 40 , EUROSPORTNEWS , WATTS


EUROSPORT, Société par Actions Simplifiée - 3, rue Gaston et René Caudron - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 353735657


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; bannières en papier ; imprimés, journaux, agendas, affiches, livres, manuels, brochures, publications, magazines, revues, catalogues, prospectus, albums, atlas ; serviettes à savoir serviettes de table en papier, mouchoirs en papier, papier d'emballage, pellicules en matière plastique pour l'emballage, boîtes en carton ou en papier, enseignes en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), étiquettes non en tissu, fanions (en papier), cartes postales, dessins, images, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), articles de papeterie, cahiers, bloc-notes, carnets, stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons, trousses, classeurs, chemises pour documents, fournitures pour écrire, autocollants et décalcomanies, calendriers, agendas, affiches, posters ; billets de loterie et de paris sportifs sur support papier ; bulletins de jeux (imprimés) ; tickets de jeux (billets).

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements (habillement) confectionnés pour hommes, femmes et enfants, à savoir : chemises, tee-shirts, sweat-shirts, jupes, robes, chandails, pull-over, cardigans, costumes, pochettes (habillement), chemisiers, shorts, vestes, pantalons, polaires, polo, écharpes, foulards, châles, étoles, cravates, chaussettes, manteaux, pardessus, parkas, vêtements imperméables, fourrures (vêtements), pardessus, sous-vêtements, lingerie de corps, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chemises de nuit, nuisettes, layette, vêtements de sport, maillots et caleçons de bain, gilets ; chaussures de sport ; chaussures de plage, chaussons, pantoufles, bottes ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bonneterie, casquettes, chapeaux, bonnets de bain, bandeaux pour la tête (habillement) ; visières ; maillots de sport.

Jeux ; jouets ; articles et équipements de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des tapis, des chaussures et des véhicules) ; tremplins, raquettes et balles de jeux ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux de société ; peluches ; ballons ; jouets gonflables ; cartes à jouer ; jeux de société ; puzzles ; figurines (jouets) ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de loterie et de paris sportifs ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations d'affaires ; services de publicité par sponsorisation ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias ; mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; organisation d'expositions, de foires et de salons à buts commerciaux et de publicité ; abonnement à un support d'informations ; abonnement à un service télématique, téléphonique ou informatique (Internet) ; abonnement à une chaîne de télévision ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; services d'échange de correspondances ; gestion administrative de lieux d'expositions ; service de vente au détail de produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; bannières ; imprimés, journaux, agendas, affiches, livres, manuels, brochures, publications, magazines, revues, catalogues, prospectus, albums, atlas ; serviettes à savoir serviettes de table en papier, mouchoirs en papier, papier d'emballage, pellicules en matière plastique pour l'emballage, boîtes en carton ou en papier, enseignes en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), étiquettes non en tissu, fanions (en papier), cartes postales, dessins, images, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), articles de papeterie, cahiers, bloc-notes, carnets, stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons, trousses, classeurs, chemises pour documents, fournitures pour écrire, autocollants et décalcomanies, calendriers, agendas, affiches, posters ; billets de loterie et de paris sportifs sur support papier ; bulletins de jeux (imprimés) ; tickets de jeux (billets) ; vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements (habillement) confectionnés pour hommes, femmes et enfants, à savoir : chemises, tee-shirts, sweat-shirts, jupes, robes, chandails, pull-over, cardigans, costumes, pochettes (habillement), chemisiers, shorts, vestes, pantalons, polaires, polo, écharpes, foulards, châles, étoles, cravates, chaussettes, manteaux, pardessus, parkas, vêtements imperméables, fourrures (vêtements), pardessus, sous-vêtements, lingerie de corps, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chemises de nuit, nuisettes, layette, vêtements de sport, maillots et caleçons de bain, gilets ; chaussures de sport ; chaussures de plage, chaussons, pantoufles, bottes ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bonneterie, casquettes, chapeaux, bonnets de bain, bandeaux pour la tête (habillement) ; visières ; maillots de sport ; jeux ; jouets ; articles et équipements de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des tapis, des chaussures et des véhicules) ; tremplins, raquettes et balles de jeux ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux de société ; peluches ; ballons ; jouets gonflables ; cartes à jouer ; jeux de société ; puzzles ; figurines (jouets) ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de loterie et de paris sportifs ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; porte-clefs, tasses, mugs, montres.

Télécommunications ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie électronique sécurisée, services d'interconnexion de réseaux d'entreprise ; agences de presse et d'informations (nouvelles), services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données ; expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; radiotéléphonie mobile ; transmission de programmes de télévision par satellite et câbles ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non ; services de télex, télégrammes ; diffusion de programmes audio-visuels sur le Internet ; transmission d'informations par téléscripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des information contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication sur réseaux informatiques en général ; services de location d'appareils et d'instruments de téléinformatique et de télématique à savoir modem, téléphone, téléphones portable, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages ; services de consultation de messages en transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables ; services de transmission de vidéos à la demande et de multimédia ; transmission d'informations dans le domaine audiovisuel ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; services de transmission de communications écrites par tous moyens de télécommunication ; services de téléchargement de données numériques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'enseignement ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte, de programmes multimédias, de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages, cours, conférences, forums, congrès et colloques à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'événements sportifs et de compétitions sportives ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non, production et réalisation de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; montage de bande vidéo ; organisation de loterie et de jeux ; location de stades ; camps de perfectionnement sportif ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; services d'édition de programmes multimédias, à usage interactif ou non ; bureaux de rédaction ; reportages ; services de traduction ; réalisation (conception) de divertissements radiophoniques et télévisés et de programmes audiovisuels à usage interactif ou non ; réalisation (production) de programmes d'informations et de de programmes multimédias à usage interactif ou non ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de studios d'enregistrement sonore.